En réponse à une question sur la TVA des eBooks que j'ai reçue récemment, voici ma compréhension de la question.

En Belgique, comme vendeur, la TVA (21%) s'applique également sur les eBooks.

Comme acheteur, la question est de savoir on est dans quel pays on achète.

Exemples.

J'ai acheté un ebook en France et j'ai payé 19,6% de TVA.


Sur un ebook Américain, sur Amazon je n'ai payé apparement aucune taxe.



Sur l'App Store, une TVA de 21% s'applique. Cfr http://store.apple.com/be-fr/help/payments

La TVA pourrait donc influencer l'achat de ceux qui recherchent les meilleurs prix. Les eBookStores Européens sont un peu défavorisés d’où les discussions sur l'harmonisation et la baisse de la TVA européenne sur les eBooks.

Je n'ai pas (encore) trouvé l'information officielle (via Google).

A suivre...